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Marques déposées par la société DOMAINE DE VALCOLOMBE
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Domaine de Valcolombe
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Domaine de Valcolombe
DOMAINE DE VALCOLOMBE, Société civile d'exploitation agricole

Numéro de dépôt :
4031518
Date de dépôt :
11/09/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
11/09/2023
Domaine de Valcolombe de DOMAINE DE VALCOLOMBE

Présentation de la marque Domaine de Valcolombe

Déposée le 11 septembre 2013 par la société DOMAINE DE VALCOLOMBE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Domaine de Valcolombe » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-40 du 4 octobre 2013.

Le déposant est la société DOMAINE DE VALCOLOMBE domicilié(e) 1375 Chemin des Espèces, Domaine de Valcolombe - 83690 - VILLECROZE - France et immatriculée sous le numéro RCS 753 031 376 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CONSEILS REUNIS, M. FILLUZEAU Laurent domicilié(e) 9 rue Anatole de la Forge - 75017 - PARIS - France.

La marque Domaine de Valcolombe a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4031518.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 33 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domaine de Valcolombe est expirée depuis le 11 septembre 2023.

DOMAINE DE VALCOLOMBE a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE VALCOLOMBE , DOMAINE VALCOLOMBE BAROQUE


DOMAINE DE VALCOLOMBE, Société civile d'exploitation agricole - 1375 Chemin des Espèces, Domaine de Valcolombe - 83690 - VILLECROZE - France - SIREN 753031376


CONSEILS REUNIS, M. FILLUZEAU Laurent - 9 rue Anatole de la Forge - 75017 - PARIS - France


Publication - Publication le 4 oct. 2013 au BOPI 2013-40

Enregistrement avec modification - Publication le 31 janv. 2014 au BOPI 2014-05

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins de pays, vins d'appellation d'origine ; spiritueux.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.